Document d'archives : 1783-1788
Contenu :
État du fonds
Procès-verbaux des délibérations de l'Assiette du diocèse du Bas-Montauban, siégeant dans le palais épiscopal, sous la présidence de l'évêque. — Nomination des députés du diocèse aux États provinciaux. — Désignation des titulaires de deux bourses entretenues par le diocèse au séminaire de Montauban. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; — aux haras — à la reconstruction du chemin de Montauban à Gaillac et Albi, par la vallée du Tescou ; — au cahier des doléances, dans lequel plusieurs communautés endettées demandent à être comprises, etc.
Cote :
C 183
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Registre.) — In-folio, 208 pages, papier (imprimé).
Registre
Registre: Oui