Document d'archives : Recherche de sources, entretien et curage des rivières, ruisseaux, canaux, fossés, mares, fontaines, lavoirs et digues
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, contrats d'entretien, cahiers des charges, pétitions, avis du sous-préfet, correspondance avec le ministre de l'Intérieur, mémoires de travaux, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, devis.
Cote :
2 O 57/56
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Documents séparés
60 Fi 57/42