Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Aveux rendus par la fabrique au noviciat des Jésuites de Rouen, « propriétaire et possesseur du prieuré Sainct-Gilles près Elbeuf...

Date : 1688 - 1779

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Titre :

Aveux rendus par la fabrique au noviciat des Jésuites de Rouen, « propriétaire et possesseur du prieuré Sainct-Gilles près Elbeuf et, à cause dudit prieuré Sainct-Gilles, seigneur d'Escauville » et à Hilaire-Nicolas Pavyot, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Écauville et de celle de Saint-Aubin-d'Écrosville.

Cote :

G1132

Inventaire d'archives :

Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Description physique :

Description physique: (Liasse.) 3 pièces, papier

Personnes :

Pavyot, Hilaire-Nicolas

Lieux :

Saint-Aubin-d'Ecrosville, Saint-Aubin, Elbeuf (Paroisses), Ecauville, Rouen (Parlement de)

Type de document :

Document d'archives

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