Document d'archives : Bois communaux, seigneuriaux et royaux : exploitation, coupes, délits forestiers, procédure, vente, répartition, distribution,...
Titre :
Bois communaux, seigneuriaux et royaux : exploitation, coupes, délits forestiers, procédure, vente, répartition, distribution, vive paisson (1628-1791). Délimitation des forêts de la Grense-Mangeotte et Berevois (1757).
Cote :
122 Edepot 40
Inventaire d'archives :
122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable