Document d'archives : Chemin d'intérêt commun n°24 : projet de classement : notes, projets de classement, projet de déclassement, rapports de l'agent...

Titre :

Chemin d'intérêt commun n°24 : projet de classement : notes, projets de classement, projet de déclassement, rapports de l'agent voyer cantonale, délibérations du Conseil Général (1914-1923). Chemin d'intérêt commun n°24 de Fontaine-Chalerdray à Brioux avec emboitement sur les villages de la forêt des Cousoudes ; Traverse de Saleignes : notes, recollement, procès verbal d'estimation, état estimatif des parcelles de terrains à acquérir, plan d'alignement (1875-1918) ; Traverse de Romazières : plan d'alignement (1902) ; Traverse des Cousoudes, commune de Vinax : plan d'alignement (1934). Chemin d'intérêt commun n°24 de Fontaine-Chalendray au chemin d'intérêt commun n°53 par Cressé ; Traverse de chez Guillot, commune de Fontaine-Chalendray : plan d'alignement (1902) ; traverse de Cressé : plan d'alignement (1906). Chemin d'intérêt commun n°24 de Cressé à Bréville ; Traverse de Gourvilette : plan d'alignement (1906-1907) ; Traverse de Massac : plan d'alignement (1903). Chemin d'intérêt commun n°24 de Brioux à Bréville (Charente) ; Traverse du Bourg de Louzignac : plan d'alignement (1890-1891).

Cote :

12 S 52

Inventaire d'archives :

Subdivision d'Aulnay de Saintonge

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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