Document d'archives : Direction du Génie Urbain, gestion de l’eau. – Convention Assainissement Ville/Compagnie Générale Des Eaux : plans, notes,...

Titre :

Direction du Génie Urbain, gestion de l’eau. – Convention Assainissement Ville/Compagnie Générale Des Eaux : plans, notes, conventions autres villes, budget (1991-1994). Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation par affermage de distribution d’Eau Potable et du service Assainissement : cahier des charges pour l’exploitation du service de distribution publique d’Eau Potable, bilan, courriers, projet Vademecum du service des eaux 1995, cahier des charges pour l’exploitation du service Assainissement (1995-1997). Préparation contrat d’affermage Compagnie Générale Des Eaux (Avenant n°2) : notes, courriers, article de presse, documents de règlementation, contrôle technique obligatoire par les communes (1996-1997).

Cote :

965 W 17

Inventaire d'archives :

965W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Direction du Génie Urbain, gestion de l’eau. – Convention Assainissement Ville/Compagnie Générale Des Eaux : plans, notes, conventions autres villes, budget (1991-1994). Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation...

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