Document d'archives : Direction du Génie Urbain, gestion de l’eau. – Convention Assainissement Ville/Compagnie Générale Des Eaux : plans, notes,...
Titre :
Direction du Génie Urbain, gestion de l’eau. – Convention Assainissement Ville/Compagnie Générale Des Eaux : plans, notes, conventions autres villes, budget (1991-1994). Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation par affermage de distribution d’Eau Potable et du service Assainissement : cahier des charges pour l’exploitation du service de distribution publique d’Eau Potable, bilan, courriers, projet Vademecum du service des eaux 1995, cahier des charges pour l’exploitation du service Assainissement (1995-1997). Préparation contrat d’affermage Compagnie Générale Des Eaux (Avenant n°2) : notes, courriers, article de presse, documents de règlementation, contrôle technique obligatoire par les communes (1996-1997).
Cote :
965 W 17
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Type de document :
BILAN, BUDGET, CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN, PROJET