Document d'archives : Tambour, afficheur. - Règlement et lieux d'affichage : arrêté municipal.
Cote :
E DEPOT 107 I 1
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
E DEPOT 107 I 1
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie