Document d'archives : Contingents de produits marocains admis en franchise de droits de douane en métropole et en Algérie : liste des produits,...
Titre :
Contingents de produits marocains admis en franchise de droits de douane en métropole et en Algérie : liste des produits, procès-verbaux de réunions interministérielles, rapport, notes, correspondance (1949-1959) ; union douanière franco-tunisienne, convention franco-vietnamienne sur l'aide à l'exportation de produits algériens vers le Sud-Vietnam : textes officiels, projets de loi et décret, rapport, liste de produits, correspondance (1949-1958) ; régime douanier en Afrique du Nord : notes, textes officiels, correspondance (1933-1942).
Cote :
81 F 1953
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ministère en charge des affaires algériennes
Informations sur l'acquisition :
| 2022-02-01 | versement numéro via reprise-1000 Ministère en charge des affaires algériennes |