Document d'archives : Rapports généraux

Contenu :

: Administration générale
  • Note sur la garantie complémentaire de ressources versées aux salariés privés d'emploi après 60 ans - M. Cayre, mars 1972.
  • Compte-rendu de la réunion des directeurs généraux du 24/4/1972 : annulation des conditions d'ouverture des droits à la sécurité sociale - M. Delaunay, mai 1972.
  • Note relative au recouvrement des créances des organinmes de sécurité sociale - M. Peres, août 1972.
  • Compte-rendu de la réunion du 19/12/1972 au Comité d'Administration du Centre d'études supérieures de la sécurité sociale - M. Benard, décembre 1972.
: Affaires immobilières
  • Rapport au sujet du contrôle des marchés de l'UCANSS - M. Ramond, mai 1972.
  • Vérification de l'inventaire des immeubles à tranférer de l'ex-caisse nationale de sécurité sociale à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - M. Kerhoas, octobre 1972.
: Personnel
  • Note sur la répartition des effectifs budgétaires de personnel (catégories A, B, C) des directions générales de sécurité sociale - M. Jonon, janvier 1972.
  • Note sur l'absentéisme dans les organismes de sécurité sociale pour des raisons d'ordre syndical - M. Moitrier, mars 1972.
: Informatique
  • Essai d'évaluation du coût et des conséquences du traitement autorisé de l'information dans les organismes de sécurité sociale - M. Moitrier, avril 1972.
  • Rôle de l'Inspection générale des affaires sociales en ce qui concerne l'équipement en informatique des organismes de sécurité sociale - M. Bardeau, mai 1972.
  • Compte-rendu de la réunion des directeurs régionaux de sécurité sociale consacrée aux problèmes de l'informatique - Mme. Moitrier, Flamme, Lucas, Lombardot, 30 mai 1972.
  • Rapport pour la Commission informatique : projet de contrat avec Steria - M. Moitrier, mai 1972.
  • Rapport relatif à l'évaluation du coût et des conséquences du traitement autoratisé de l'information dans les organismes de sécurité sociale - M. Moitrier, juillet 1972.
: Importance des recherches nécessaires près des services d'archives de la CCAFRP n° 751, pour régler les prestations arriérées ou répondre à ses lettres de réclamation - M. Kerhoas, octobre 1972.Archives
: Contrôle médical
  • Résumé de l'exposé de M. Lucas à la réunion des membres de l'IGAS le 7 janvier 1972 sur le contrôle médical.
  • Note d'information sur la valeur de la clé R dans le secteur hospitalier public - M. Jonon, mars 1972.
  • Note sur le profil médical et les prescriptions d'arrêt de travail - M. Bougnol, mai 1972.
  • Note d'information sur le fonctionnement de la Commission dite de l'article 53 (dispense d 'honoraires en cas de recours en cassation) - M. Jonon, août 1972.
  • Contradictions de la politique de tarification des organismes de sécurité sociale en matière de thérapeutiques psychiatriques - Mlle Girard, décembre 1972.
: Assurance maladie
  • Note sur les analyses biologiques dans le cadre de l'assurance maladie - M. Lenglet, mars 1972.
  • Rapport sur les modalités de prise en charge par l'assurance maladie de certains examens complémentaires de la médecine du travail - M. Bijon, juillet 1972.
  • Rapport sur les prestations de maladie et les salaires des assurés - Mme Birien, septembre 1972.
: Vieillesse
  • Les maisons de retraite : prix de journée, compte-rendu de la réunion du 9 juin 1972 - M. Aurel
  • Note sur la mise en application des dispositions de la loi n° 1.132 du 31 décembre 1971 relative aux prestations de vieillesse accordées au titre de l'inaptitude au travail - M. Bardeau, août 1972.
  • Rapport : l'abaissement de l'âge de la retraite : frein ou levier d'une politique de la vieillesse ? - M. Lucas, sans date
: Rapport sur un essai de tarification des assurances sociales - M. Kerhoas, mai 1972.Accidents du travail
: Régimes spéciaux
  • Rapport sur la situation de trésorerie du régime des mines - M. Moitrier, avril 1972.
  • Note concernant le test d'aptitude aux emplois de cadres supérieurs des organismes de régime minier - M. Morinière, mai 1972.
  • Note d'information relative à la notation des cadres subalternes et moyens des organismes miniers - M. Peres, octobre 1972.
  • Note sur la situation des écrivains au regard de la sécurité sociale - M. Delaunay, février 1972.
  • Note sur la situation des écrivains au regard de la sécurité sociale - MM. Delaunay, Tellenne, août 1972.
  • Note d'information concernant certaines irrégularités commises en matière de chômage, intempéries - M. Prillot, septembre 1972. (bâtiment)
: Mutuelle
  • Note d'information sur le remboursement pour une société mutualiste conventionnée de frais concernant des soins prescrits par un "radiesthésiste médical" (information de la Caisse nationale maladie des travailleurs non salariés non agricoles) - M. Jonon, avril 1972.
  • Note sur les conditions d'octroi des prêts aux collectivités locales par la Caisse autonome de l'Union mutualiste des anciens combattants et victimes de guerre - M. Moitrier, juillet 1972.
: Note sur les régimes de retraites complémentaires - M. Vellaud, octobre 1972.Retraite complémentaire
: Congés payés
  • Note concernant les Caisses de congés payés - M. Vellaud, avril 1972.
  • Rapport de synthèse sur les contrôles de Caisse de congés payés - M. Vellaud, juillet 1972.

Cote :

19850428/6

Type de document :

rapport d'inspection

Fonctions :

inspection

Liens