Document d'archives : Marquefave. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1984-1985), projet arrêté, consultation (1984),...
Titre :
Marquefave. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1984-1985), projet arrêté, consultation (1984), publication (1985), approbation (1986) ; modification n°1, approbation (1988) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1998). Marquefave. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1984-1985), projet arrêté, consultation (1984), publication (1985), approbation (1986) ; modification n°1, approbation (1988) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1998).
Cote :
7035 W 158
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme