Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 5 avril 1848 au 21 octobre 1858
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XVII/15
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Henri Joseph Yver pour l'étude XVII
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 215 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 26 cm , composé de 8 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état. Un double feuillet volant entre le feuillet n° 159 et 160, de nombreuses taches d'encre sur certains feuillets n'empêchant cependant pas la lecture.