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Document d'archives : Plan d'urbanisme directeur : délibération du conseil municipal, liste des opérations approuvées et non approuvées, règlement...

Date : 1956 - 1974

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Titre :

Plan d'urbanisme directeur : délibération du conseil municipal, liste des opérations approuvées et non approuvées, règlement d'urbanisme, décret, rapport justificatif, rapport sanitaire, nomenclature des alignements de 1842, programme d'aménagement, plans, révision (1956-1974). Plan d'urbanisme directeur : délibération du conseil municipal, liste des opérations approuvées et non approuvées, règlement d'urbanisme, décret, rapport justificatif, rapport sanitaire, nomenclature des alignements de 1842, programme d'aménagement, plans, révision (1956-1974).

Cote :

7035 W 252

Inventaire d'archives :

Lieux :

Toulouse (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

aménagement foncier, urbanisme

Type de document :

Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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