Document d'archives : Contrôles ouverts en 2019 : gouvernance interne et situation financière, exercices 2015 et suivants ; gestion des hôpitaux...
Titre :
Contrôles ouverts en 2019 : gouvernance interne et situation financière, exercices 2015 et suivants ; gestion des hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis (HUPSSD).
Contenu :
Gouvernance interne et situation financière : notification d'ouverture de contrôle, rapport d'observations provisoires et réponse de l'AP-HP, rapport d'observations définitives. - Marchés informatiques de la direction des systèmes d'information : analyse et enquête interne de la direction des affaires juridiques (2019-2021). - Hôpitaux universitaires de Paris-Seine-Saint-Denis (HUPSSD) : notification d'ouverture du contrôle, rapport d'observations provisoires et éléments de réponse, réponse au rapport d'observations définitives (2019-2020).
Cote :
1726/W/12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Direction générale
Informations sur l'acquisition :
| 2022-08-12 | versement numéro entree_000002542 via Direction générale |
Conditions d'accès :
Le dossier, qui contient des informations relatives à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou faisant apparaître le comportement de personnes dans des conditions susceptibles de leur porter préjudice, est soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, art. L. 213-2, I, 3°).
Description physique :
Importance matérielle :
0.063