Document d'archives : Communautés de Bure, Busson, Ceffonds, Chancenay
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Présentation du contenu
Communauté de Bures : enquêtes sur la validité d'engagements militaires ; procès-verbal d'adjudication d'une carrière ; demandes en décharge d'impositions pour causes de récoltes insuffisantes.
Communauté de Busson : rapport d'un conducteur des ponts et chaussées au sujet de dépôts encombrants faits sur la voie publique. Communauté de Ceffonds : enquête au sujet d'un passage extraordinaire de troupes dont on a surchargé la communauté ; requêtes au sujet de dégâts commis par des soldats de cavalerie dans l'écurie d'un particulier ; vente du quart en réserve des bois ; débat entre le curé de Ceffonds et les héritiers de son prédécesseur, au sujet de la possession de certains biens ; requête des habitants demandant l'éloignement des chevaux de la compagnie de Wurtemberg, atteints de la morve ; information contre un milicien accusé d'avoir sonné les cloches sans permission ; requête afin d'obtenir des réparations aux chemins ; imposition sur les affouages ; paiement des gages du maître d'école ; informations au sujet des exemptions et privilèges d'un garde de la louveterie ; maladie épidémique ; état des fournitures et réparations faites à l'écurie communale ; adjudications de pâtis ; autorisations d'emprunter, afin de payer les frais d'un procès.
Communauté de Chancenay : demande en décharge d'impositions ; réparations au presbytère.
Correspondance entre MM. Lorain, Symon de Massemont et Simon de Périgny, subdélégués, et MM. Le Péletier de Beaupré, de Barberie de La Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendants.
Cote :
C 66
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) — 85 pièces, papier ; 1 pièce, parchemin.
Personnes :
Barberie de la Châtaigneraye, de (intendant), Beaupré, Le Peletier de (intendant), La Châtaigneraye, de Barberie de (intendant), Le Peletier de Beaupré (intendant), Lorain (subdélégué), Massemont, Symon de (subdélégué), Orfeuil, Rouillé d' (intendant), Périgny, Symon de (subdélégué), Rouillé d'Orfeuil (intendant)