Document d'archives : 2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) –...

Titre :

2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – association de la ville d'Auxerre

Cote :

535 W 8/36

Informations sur l'acquisition :

2016-05-26 versement numéro via 2016-001 Auxerre. Service des affaires générales

Ressources complémentaires :

Archives municipales

Institutions :

Monéteau (Yonne)

Thèmes :

urbanisme

Type de document :

délibération

Où consulter le document :

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

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