Document d'archives : Construction d'un ponceau sur le canal de décharge du moulin d'Arnouville : état parcellaire, registre des participants aux...
Titre :
Construction d'un ponceau sur le canal de décharge du moulin d'Arnouville : état parcellaire, registre des participants aux dépenses, plans calques, devis, soumissions, mémoire des travaux, délibération du conseil municipal.
Cote :
E-DEPOT 55 1O2
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Informations sur le producteur :
producteur:
Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
1998-12-16 | Dépôt numéro via 1998-01738 Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) |
Conditions d'accès :
Les deux plans sont cotés en E-DEPOT55 1O2(1)
Conditions d'utilisation :
Non reproductible