Document d'archives : Registres des déclarations de décès.

Cote :

SVP/3/Q/2/1;SVP/3/Q/2/3-SVP/3/Q/2/21;819W/385-819W/387

Inventaire d'archives :

Hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Conditions d'accès :

Les registres sont communicables 25 ans à compter de leur date de clôture, en application de l'art. L. 213-2, I, 2° du code du patrimoine.

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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