Document d'archives : Prestations de serment des vicaires généraux, chanoines, curés, desservants (article 26 de la convention du 26 messidor an IX et...

Titre :

Prestations de serment des vicaires généraux, chanoines, curés, desservants (article 26 de la convention du 26 messidor an IX et 27 de la loi du 18 germinal an X)

Contenu :

Présentation du contenu
Etats (an XIII) et procès-verbaux individuels.

Cote :

1 V 3

Inventaire d'archives :

Série V

Observations :

Commentaire
En 1808, au préfet qui continue à avoir à se plaindre de l'inexactitude avec laquelle les vicaires généraux le renseignent sur les mutations survenant parmi les ecclésiastiques du département, le ministre répond que les vicaires allèguent "la difficulté des communications, cause de la réception très tardive des renseignements nécessaires" (1 V 41).

Archives départementales du Cantal

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