Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0274 demandé par Institut Régional du Travail Social, 1011 rue du Pont-de-Lavérune. PC 34172 05 V0275 demandé par M. MARSAND Alain, 2163 rue des Marels. PC 34172 05 V0276 demandé par le service des Sports, avenue de Heidelberg. PC 34172 05 V0277 demandé par le service des Sports, avenue Chancel.

Cote :

834 W 89

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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