Document d'archives : - Situation des personnels des régions - Rapport de synthèse Mission de MM. LEMOINE et DEVILLERS C.A.C.920298/02 - février - août...

Titre :

- Situation des personnels des régions - Rapport de synthèse Mission de MM. LEMOINE et DEVILLERS C.A.C.920298/02 - février - août 1987 (suite) Documentation sur les statuts et le déroulement des carrières des fonctionnaires de l'Etat (A, B et C). Les agents des préfectures (âge, sexe, diplome, titularisation, situation à la fin 1985). - Complément de la majoration pour postes difficiles allouée à certains personnels de la police nationale. Condition d'application. Mission de MM. MELCHIOR, PACAUT, PAULOT et WIEHN C.A.C.930298/02 - septembre 1987 Ordre de mission. Projet manuscrit du rapport. Méthologie. Textes (lettres, décrets et circulaires sur la question). Documentation générale. Les horaires des fonctionnaires de Police (dossier de principe année 1984). Enquêtes dans les services. Administration centrale, Secrétariat Général pour l'administration de la Police de Paris, Police de l'Air et des Frontières (services centraux, Orly et Roissy). Préfecture de Police.

Cote :

19930537/32

Archives nationales

Liens