Document d'archives : Chemins ruraux

Contenu :

Chemin rural de Saint-Amand à Perreuse, construction : adjudication, actes de vente de terrains inutiles (1820-1890). Chemin rural de la Fontaine au pré de l’église, anticipation : correspondance (1856). Chemin rural de Treigny aux Perriers, construction : actes d’acquisition de terrains (1862). Chemin rural de Treigny au Diancy, construction : actes d’acquisition de terrains (1862). Chemin rural de Boissenet à la Maruiserie et aux Martins, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, actes d’acquisition de terrains, plan (1877). Chemin rural du Verger des vignes de Meugnes, construction : arrêtés préfectoraux, rapport de l’agent voyer, état des propriétés à acquérir, actes d’acquisition de terrains, plan (1889-1890). Chemin rural du Moulin-Berger à la route de Saint-Amand, construction : extraits des délibérations du conseil municipal (1894-1896). Tracé du chemin rural du Bel-Air, réclamation : extrait des délibérations du conseil municipal, plan (1879). Chemin rural de Gaudinet à Meugnes, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir (1895). Chemin rural de Vignot, construction : devis (1910). Chemin rural du Colombier au Vignot, reconnaissance : plan parcellaire (1910). Chemin rural dit Rue des Fossés, reconnaissance : plan parcellaire (1912). Chemin rural de Meugnes au Vignot, reconnaissance : plan parcellaire (1913) ; classement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport de l’agent voyer (1914). Chemin rural de la Chapelle à la Bussière, classement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport de l’agent voyer (1914). Chemins ruraux n° 93 dit des Fossés et n° 185 dit des Gâtines à la Chalanderie, reconnaissance : plan parcellaire (1913). Chemins ruraux n° 185 des Gâtines à la Chalanderie et n° 133 du Colombier au Vignot, reconnaissance : plan parcellaire (1910-1911). Tracé du chemin rural n° 7, rectification : correspondance (1869). Chemin rural n° 168 du Chêneau à Saint-Fargeau, reconnaissance : plan parcellaire (1912). Chemin rural n° 185 des Gâtines à la Chalanderie, reconnaissance : plan parcellaire (1931). Chemin rural n° 212 de la Fontaine-Regnier, reconnaissance : plan parcellaire (1931).

Cote :

E-dépôt 420 1 O 8

Informations sur le producteur :

Treigny (Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Yonne, France ; commune)

Informations sur l'acquisition :

2013-10-29 dépôt numéro via reprise-9659 Treigny (Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Yonne, France ; commune)
2013-10-29 dépôt numéro via Treigny (Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Yonne, France ; commune) reprise-9659
2013-10-29 dépôt numéro viaTreigny (Yonne) reprise-9659
2013-10-29 dépôt numéro viaTreigny (Yonne) reprise-9659

Lieux :

Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de Vignot, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de Treigny aux Perriers, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France), Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural dit Rue des Fossés, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural n° 93, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural n° 185, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural du Verger des vignes de Meugnes, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural du Colombier au Vignot, Chemin rural de Saint-Amand à Perreuse (Bourgogne-Franche-Comté, France) -- Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne), Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural n° 168, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural n° 7, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de Meugnes au Vignot, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de Gaudinet à Meugnes, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de Boissenet à la Maruiserie et aux Martins, Treigny (Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Yonne, France), Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural n° 212, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de la Fontaine au pré de l’église, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural n° 133, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de la Chapelle à la Bussière, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural du Bel-Air, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural de Treigny au Diancy, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Chemin rural du Moulin-Berger à la route de Saint-Amand

Fonctions :

aménagement, construction

Liens