Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Martin Du Hazan, seigneur de La Martinière, courrier du cabinet du roi, fils de maître Martin Du Hazan,...

Date : 1643 - 1643

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Titre :

Contrat de mariage entre Martin Du Hazan, seigneur de La Martinière, courrier du cabinet du roi, fils de maître Martin Du Hazan, notaire et greffier au parlement de Béarn, et de Marie Darbouette, demeurant à Saint-Palais-en-Biscaye, avec Catherine Le Vasseur, fille de Claude Le Vasseur, notaire au Châtelet, demeurant pointe Sainte-Eustache, et de défunte Guicharde Chapellain. Parmi les témoins du côté de Claude Le Vasseur : Geneviève Matheau, veuve de feu Jean Chapellain, notaire au Châtelet, tante, Jean Le Vasseur, notaire au Châtelet, frère, etc...

Contenu :

Origine de l'information :

Notaires des XVIe-XVIIIe siècles (4153 actes), par Claire Béchu, Catherine Grodecki, Marie-Antoinette Fleury, Madeleine Jurgens, Marie-Françoise Limon-Bonnet, Pierre-Yves Louis, Xenia Pamfilova, Isabelle Pebay, v. 1950, 1986-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010Date de révision :

2005Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIV/423

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean III CHAPELLAIN, 6 novembre 1638 - 9 juin 1645 (étude XXIV)

Personnes :

Chapellain, Guicharde, Chapellain, Jean, Darbouette, Marie, Du Hazan, Martin (fils), Du Hazan, Martin (père), Le Vasseur, Catherine, Le Vasseur, Claude (père), Le Vasseur, Jean, Matheau, Geneviève

Lieux :

Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), Pointe-Saint-Eustache (carrefour de la)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

messager, notaire

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