Document d'archives : Voirie

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Numérotage des maisons (1806, 1838), demande d'alignement (1811-1899), échange d'un bâtiment communal contre un bâtiment privé destiné à la démolition pour l'aménagement d'une place (1833-1837), levée du plan général d'alignement (1839-1849), projet de clôture de la place principale du village (1841), nivellement des rues (1841-1842), pose de bornes en pierres en bordure de plusieurs rues (1849), travaux (1849-1936), vente et acquisition de terrains par voie d'alignement (1851-1887), réglementation des alignements (1857), litige avec M. Bouchard au sujet de la construction illégale d'un puisard sur la voie publique (1873), avec M. Breuil au sujet de la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation pour l'écoulement des eaux pluviales (1900-1901), enlèvement des boues des rues (1924), réfection des trottoirs (1925), installation d'une pompe à essence (1927), goudronnage (1928) : extraits du registre des délibérations, correspondance, marché, arrêtés municipaux, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux d'adjudication de travaux, arrêté du Conseil de préfecture, actes d'acquisition de terrain, rapports du conducteur voyer, arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur ordinaire des Ponts et chaussées, actes d'échange de terrain, ordonnance royale.

Cote :

2 O 74/47

Inventaire d'archives :

Administration communale : Bèze

Lieux :

Bèze

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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