Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : De Perrigny-sur-l'Ognon à Saint-Broing-les-Moines.

Date : 2012 - 2012

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

21482 PERRIGNY-SUR-L'OGNON – 21484 PLANAY – 21485 PLOMBIERES-LES-DIJON – 21489 POISEUL-LA-GRANGE – 21493 PONCEY-LES-ATHEE – 21495 PONT – 21497 PONT-ET-MASSENE – 21499 POTHIERES – 21500 POUILLENAY – 21505 PRECY-SOUS-THIL – 21510 PRUSLY-SUR-OURCE – 21512 PULIGNY-MONTRACHET – 21516 QUINCEROT - 21519 RECEY-SUR-OURCE – 21532 ROUVRES-EN-PLAINE – 21539 SAINT-ANTHOT – 21543 SAINT-BROING-LES-MOINES

Cote :

2343 W 22

Inventaire d'archives :

2343 W - Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) : Direction Régionale

Conditions d'accès :

Délai

75 ans

Première année communicable

2088

Thèmes :

21e siècle, recensement de population

Type de document :

Document d'archives, contemporain

Partager :