Document d'archives : Conseil municipal : extrait du registre des délibérations (1902-1903, 1913, 1915, 1919), règlement d’ordre intérieur (1848, 1871,...
Titre :
Conseil municipal : extrait du registre des délibérations (1902-1903, 1913, 1915, 1919), règlement d’ordre intérieur (1848, 1871, 1886, 1983), convocations aux réunions, correspondances (1874-1875, 1932, 1934, 1937-1938, 1965, 1969-1975), correspondances (1907, 1925, 1928-1941), comptes rendus de réunion (1988), proposition dans le but que tous les membres du conseil assistent à toutes les séances des diverses commissions (1 pièce) (s.d.), séances (s.d.,1870-1881,1883-1886).
Cote :
1 D/COM 90
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable