Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : NOTRE-DAME DE CERCANCEAUX [département du Loiret]. - Abbaye du couvent : titre nouvel de l'abbaye [copie d'acte de 1482],...

Date : 1482 - 1765

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Titre :

NOTRE-DAME DE CERCANCEAUX [département du Loiret]. - Abbaye du couvent : titre nouvel de l'abbaye [copie d'acte de 1482], transaction de succession concernant la rente de l'abbaye (1765) [deux pages].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

53J/14

Inventaire d'archives :

FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE.

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Lieux :

Thèmes :

15e siècle, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, Moyen Âge, circonscription ecclésiastique, droits de succession, institution monastique, vie religieuse

Type de document :

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