Document d'archives : La Chapelle-de-Guinchay, SARL Recypneus, suivi : arrêté, procès-verbal d'enquête préliminaire, plan, dossier photographique,...
Titre :
La Chapelle-de-Guinchay, SARL Recypneus, suivi : arrêté, procès-verbal d'enquête préliminaire, plan, dossier photographique, audition (1997-2001). Chenay-le-Châtel, Jumelet Monique - dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, fiche des constatations, procès-verbal, rapport au conseil départemental d'hygiène, plan, registre d'enquête publique, dossier de demande d'autorisation (1988-2007). Ciry-le-Noble, SA Cadillon - charpentes métalliques, suivi : enquête de commodo et incommodo, arrêté, plan, rapport, fiche de conclusions de visite d'inspection (1969-2006). Cluny, ancienne décharge sauvage de Cluny à Sainte-Cécile, suivi : arrêté, résultats des prélèvements, délibérations, compte rendu de visite, procès-verbal (1978-1988).
Cote :
3990 W 8
Inventaire d'archives :
Thèmes :
ADMINISTRATION, CARRIERE, EAU, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE, INSTALLATION CLASSEE, PROTECTION CIVILE, TRAITEMENT DES EAUX USEES
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, AVIS, DELIBERATION, PLAN, RAPPORT D'EXPERTISE