Document d'archives : Informations criminelles au sujet de vols et d'actes de violence ; – sentence de bannissement prononcée par le juge d'Arçay ; –...
Titre :
Informations criminelles au sujet de vols et d'actes de violence ; – sentence de bannissement prononcée par le juge d'Arçay ; – actes de curatelle ; – confirmation par Georges Goullard, chevalier, seigneur d'Arçay, de la donation faite par René Goullard, son père, à la fabrique d'Arçay, de l'emplacement où était construite l'église dudit lieu ; – procès du chapitre de Saint-Hilaire avec Georges Goullard au sujet des droits de juridiction par lui prétendus ; – procès-verbal contre un voiturier de Saint-Maixent qui n'avait pas voulu fléchir le genou devant le Saint-Sacrement ; – confrontations des marais et chaumes de Lanevoire ; – factum pour le chapitre de Saint-Hilaire contre Jean Chauveau, procureur, au sujet du moulin et du four banal d'Arçay ; – lettre de M. Allaire de la Sablière, archiprêtre de Rohan-Rohan ; – plan du bourg et de l'église de saint Hilaire-Ia-Pallu.
Cote :
G 712
Inventaire d'archives :
Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales