Document d'archives : Rapport des administrateurs du Directoire du département de la Haute-Saône au conseil général de l'administration (1790)....
Titre :
Rapport des administrateurs du Directoire du département de la Haute-Saône au conseil général de l'administration (1790). Proclamations et ordonnances du Directoire du département (1790-an III). Arrêtés et extraits des registres du conseil permanent ou conseil général du département (1790-1793). Délibérations du conseil d'administration de la Haute-Saône (1790). Proclamations et arrêtés des représentants du Peuple en mission (an II, an III, an VII). Arrêtés du conseil général du département du Doubs (1792). Adresse du comité de surveillance général du département de la Haute-Saône (1793). Nouveaux établissements de foires et marchés à Pontailler-sur-Saône (an II) et à Pontarlier (an VI). Tableau des valeurs successives du papier-monnaie (1791-an IV).<lb/>1 liasse, 138 affiches et imprimés.
Cote :
279 Edepot 917
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Lieux :
HAUTE-SAONE, PONTARLIER, GRAY, PONTAILLER-SUR-SAÖNE, DOUBS (département)