Document d'archives : Directions Régionales de l'Environnement des régions de bassins. Conditions de réussite. Mission de M. FOURNERET. C.A.C....

Titre :

Directions Régionales de l'Environnement des régions de bassins. Conditions de réussite. Mission de M. FOURNERET. C.A.C. 960304/01 février 1991. Organisation de la mission (demande de mission, liste des membres, questionnaire concernant la création de nouvelles directions) ; remise des rapports et réactions aux propositions de la mission ; rapport sur la fonction eau et le transfert des services hydrologiques centralisateurs (21 janvier 1991) ; schéma de transfert proposé par le service hydrologique du bassin Loire-Bretagne ; circulaires ; courriers ; réunions sur la réforme des services extérieurs de l'environnement (octobre 1990-février 1991) ; documentation générale sur le sujet.

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