ZAC Port-Marianne - Jardins-de-la-Lironde. – Dossier d’enquête préalable à la DUP tamponné par la Préfecture le 9 mai 2000 : notice explicative, ordre de grandeur des dépenses, état des procédures administratives, plan de situation, plan périmétral, étude d’impact (2000). Dossier de réalisation tamponné par la Préfecture le 9 mai 2000 : programme des équipements publics, plan d’aménagement de zone, modalités prévisionnelles de financement de l’opération d’aménagement échelonnées dans le temps (2000) ; annexes : plan de masse indicatif, recommandations architecturales et paysagères, infrastructures VRD, DCM n°17 du 30 mars 1998 intitulée Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde – Lancement d’une procédure de zone d’aménagement concerté – Objectifs et modalités de concertation du public tamponnée par la Préfecture le 7 avril 1998, DCM n°23 du 26 novembre 1999 intitulée Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde – Arrêt du projet du dossier de création de la ZAC – Bilan de concertation – Mise à disposition du public tamponné par la Préfecture le 15 décembre 1999, DCM n°16 du 20 décembre 1999 intitulée Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde – dossier de création de ZAC – Avenant n°1 au traité de concession approuvé par délibération du 30 mars 19998 – Approbation tamponné par la Préfecture le 23 décembre 1999, accord des collectivités concernées par les équipements publics de la ZAC (1998-2000).

761 W 38

761W