Document d'archives : Bois communaux : bornage et aménagement des bois de Roche par la maîtrise des eaux et forêts (1735) ; bornage entre les bois de...
Titre :
Bois communaux : bornage et aménagement des bois de Roche par la maîtrise des eaux et forêts (1735) ; bornage entre les bois de Roche et ceux de Brotte-lès-Ray (1734) ; plan de la "coupe de la Dame" et transaction entre la communauté et les seigneurs du lieu (1671-1746) ; arrêté du conseil d'état relatif à l'exploitation des bois de Roche (1768).
Cote :
448 Edepot 6
Inventaire d'archives :
448Edepot - Archives communales déposées de Roche-et-Raucourt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 1 plan, 3 parchemin et 1 pièce.