Document d'archives : Pêche. - Droits de pêche, adjudications : correspondance, avis, cahiers des charges, procès-verbaux, arrêté (an XII-1816)....
Titre :
Pêche. - Droits de pêche, adjudications : correspondance, avis, cahiers des charges, procès-verbaux, arrêté (an XII-1816). Conflits de propriété [canal des Bourgeois à Châteauneuf et canal des forges de Bigny] : correspondance, procès-verbaux de reconnaissance, rapport d'inspection (1805-1832).
Cote :
1Z/483
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier