Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Loire

Date : 1988 - 1988

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Contenu :

CHAMBON-FEUGEROLLES (Le) (numéro INSEE : 42 304 044) - population : 18 178 habitants

FIRMINY (numéro INSEE : 42 308 095) - population : 24 356 habitants

MONBRISON (numéro INSEE : 42 109 147) - population : 13 650 habitants

RIVE-DE-GIER (numéro INSEE : 42 315 186) - population : 15 850 habitants

ROANNE (numéro INSEE : 42 216 187) - population : 49 638 habitants

SAINT-CHAMOND (numéro INSEE : 42 318 207) - population : 40 571 habitants

SAINT-ETIENNE (numéro INSEE : 42 319 218) - population : 206 688 habitants

SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (numéro INSEE : 42 231 279) - population : 10 646 habitants

Cote :

19920352/14

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (1988)

Lieux :

Thèmes :

commune, finances locales

Type de document :

compte administratif, statistique

Fonctions :

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