Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Procuration en blanc, par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin, archevêque d’Aix, logé en son hôtel rue Varennes, paroisse...

Date : 19 janvier 1776

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Titre :

Procuration en blanc, par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin, archevêque d’Aix, logé en son hôtel rue Varennes, paroisse Saint-Sulpice pour constituer son procureur spécial [en blanc].

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2015 (Kinga Kantorska).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVIII/669

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Personnes :

Boisgelin de Cucé, Jean Raymond de (1732-1804)

Lieux :

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Varennes (rue de)

Type de document :

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