Document d'archives : Registres.
Cote :
VGR/1/Q/2/1-VGR/1/Q/2/54
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les registes des entrées contiennent des informations protégées au titre de la vie privée et sont, pour ce motif, communicables 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
Institutions :
Thèmes :
population hospitalière, établissement médico social, établissement public d'hospitalisation