Document d'archives : Visite des puits.- Accident du travail : correspondance, déclaration (1951, 1953). Etat détaillé des visites : formulaire vierge,...

Titre :

Visite des puits.- Accident du travail : correspondance, déclaration (1951, 1953). Etat détaillé des visites : formulaire vierge, note manuscrite (s.d.). Rapport annuel, envoi à l’ingénieur en chef des mines : correspondance, rapports (1954-1956). Rapport détaillé mensuel, envoi au préfet de la Haute-Saône : correspondance, rapports (1953, 1955-1957) ; envoi en copie à l’Ingénieur en chef des mines : correspondance, rapports (1951-1957).

Cote :

117 J 7

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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