Document d'archives : CARTON (Pierre) maître particulier des eaux et forêt en Forez § Obligation de Pierre CARTON et autres ; Indemnité à Pierre CARTON

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/570

Personnes :

Carton, Pierre

Type de document :

obligation

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