Enquête sur ses origines et ses activités : instruction ministérielle au préfet, correspondance et rapport, exemplaire de la Gazette de Lyon (1849-1865) ; enquêtes sur les ouvertures de lieux de culte, les réunions et assemblées dans les communes : correspondance, demandes de renseignements, rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie, plaintes et pétitions (dossiers par commune) (1846-1868).
Concerne : Arbresle (L') (1852), Belleville (1854-1855), Cours-la-Ville (1867-1868), Ecully (1851), Grézieu-la-Varenne (1846-1847), Lyon (1847-1866), Sain-Bel (1855-1865), Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1852-1853).
Voir aussi la cote 7 V 17.