Document d'archives : Contribution patriotique ; avis sur le maintien de l'ordre.

Contenu :

« Instruction pour tous les membres de l'ordre de Malte, administrateurs des biens qui lui appartiennent en France, et dont il est seul propriétaire ». — « Mémoire présenté au grand maître par le secrétaire du Trésor pour servir d'instruction à l'ambassadeur de l'Ordre à Paris, concernant la contribution patriotique. » — « Contribution patriotique. Déclaration de l'ordre de Malte par M. le chevalier d'Estourmel, pour la contribution patriotique du quart des revenus dudit ordre et de celui de Saint-Antoine y réuni » (à la suite un état des commanderies de Malte et de Saint-Antoine). — Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'il sera informé par les tribunaux ordinaires, contre les infracteurs du décret du 18 juin, sanctionné par Sa Majesté, concernant les dixmes, champarts et autres droits fonciers » (Paris, 18 juillet 1790). — « Réponse à la motion de M. Camus, ou supplément aux considérations politiques et commerciales sur la nécessité de maintenir l'ordre de Malte tel qu'il est, par monsieur de Mayer, 1790 ». — « Observation de la chambre de commerce de Guienne, sur l'ordre de Malte » (4 février 1790). — « Observation présentée par la chambre de commerce de la ville de Lyon au comité de commerce de l'Assemblée Nationale, concernant l'ordre de Malte ». Les deux Chambres concluent au maintien de l'Ordre. — Délibération du grand-prieuré de France (9 août-14 novembre 1791), sur la conduite à tenir dans les affaires publiques et aux compensations à accorder aux commanderies ruinées par la suppression des dîmes. Au dos : « Délibération du grand prieuré de France, pour être présenté au prochain chapitre de 1792. M. Hennequin voudra bien me présenter laditte pièce à cet époque. »

Cote :

48H81

Inventaire d'archives :

48H - Ordre de Malte

Description physique :

Portefeuille
Importance matérielle :
3 pièces, papier ; 5 imprimés.

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens