Document d'archives : Navigabilité du Lez. - Convention ville-Etat, document sur les études réalisées, documents de présentation, copies des...
Titre :
Navigabilité du Lez. - Convention ville-Etat, document sur les études réalisées, documents de présentation, copies des délibérations, dossier de relances, état d'avancement du dossier, projet d'un texte juridique, études de BCEOM, documentation sur le projet de loi portant réforme de la politique de l'eau (1987-2004).
Cote :
531 W 114
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030