Document d'archives : Navigabilité du Lez. - Convention ville-Etat, document sur les études réalisées, documents de présentation, copies des...

Titre :

Navigabilité du Lez. - Convention ville-Etat, document sur les études réalisées, documents de présentation, copies des délibérations, dossier de relances, état d'avancement du dossier, projet d'un texte juridique, études de BCEOM, documentation sur le projet de loi portant réforme de la politique de l'eau (1987-2004).

Cote :

531 W 114

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Institutions :

Bceom

Type de document :

DOSSIER, ETUDE

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Navigabilité du Lez. - Convention ville-Etat, document sur les études réalisées, documents de présentation, copies des délibérations, dossier de relances, état d'avancement du dossier, projet d'un texte juridique, études de...

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