Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Cerizay : approuvé le 4/08/1980 et modification du 19/07/1982.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification.
Cote :
1868 W 10
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat