Document d'archives : Commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations et arrêtés municipaux (1554-1989), cadastre (an V-1986), impôts (an VIII-1990) ; finances communales : budgets (1890-1988), comptabilité, recettes et dépenses (1563-1989) ; biens communaux, bâtiments et travaux publics (1517-1991) ; justice, police et procès (an XIII-1990) ; état civil (1587-1990), instruction publique et assistance (1816-1985), hygiène et santé (1812-1990), affaires militaires (an III-1992), agriculture et commerce (1812-1990), correspondance générale (1887-1990), contentieux et assurances (1810-1988), recensement de population (1901- v. 1970), élections (1806-1989), voirie (an XII-1991), distribution eau et autres (1846-1991), régime des eaux (1812-1990), enseignement et action culturelle (1842-1990), travail (1812-1990), urbanisme (1970-1990), bureau de bienfaisance (1841-1989), syndicat du fossé du Trianon (1888-1914), société de secours mutuel "La Consciencieuse" (1923-1971), législation sociale et hôpitaux (1812-1881) ; papiers privés (1790-1896).
Cote :
FRAC084119 Archives communales de Saint-Saturnin-lès-Avignon
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton du Thor de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de l'Isle, arrondissement d'Avignon depuis 1800.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Saint-Saturnin-lès-Avignon. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Saint-Saturnin-lès-Avignon (1570-1792). 1860, manuscrit.
Saint-Saturnin-lès-Avignon. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Saturnin-lès-Avignon, par Catherine Poirson, 1992, 137 p., dactyl.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Mounition (Jean), Histoire de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Avignon, Les presses de Provence, 1970
Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie de Saint-Saturnin-lès-Avignon
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration locale, affaires militaires, agriculture, assistance, assurance, biens communaux, bureau de bienfaisance, cadastre, commerce, comptabilité communale, cours d'eau, finances communales, imposition, instruction publique, justice municipale, procès, recensement de population, secours mutuel, société mutualiste, syndicat hydraulique, travail, travaux publics, urbanisme, voirie, élection, état civil