Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 30 mai 1934 au 25 mai 1937
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 21 août 1931 au 30 mai 1934.Pierre-Henri Marie Moreau
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXI/28
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Robert Sens-Olive pour l'étude CXI
Description physique :
Importance matérielle :
Répertoire de 97 feuillets faisant partie d'un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm.