Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 24 janvier au 6 juillet 1934
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 30 avril 1930 au 24 janvier 1934.Alexandre Eugène Josset
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXVI/29
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Eugène Morot pour l'étude CXVI
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 21 feuillets faisant partie d'un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm.