Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 20 septembre 1879 au 2 décembre 1882
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 2 octobre 1878 au 20 septembre 1879.Victor Gozzoli
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Certains actes ont été signés par maître Victor et Gozzoli Eugène-Louis Martin, notaires-substituants.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXVII/43
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Théophile Duhommet pour l'étude XXXVII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 166 feuillets de papier manuscrits appartenant à un registre de 200 feuillets, hauteur 35,5 x largeur 25 cm composé de 2 cahiers foliotés en toutes lettres par un juge au tribunal civil de première instance de la Seine en juin et juillet 1877. Le registre est en bon état. A signaler : plusieurs taches aux feuillets 69, 137, 147. Trois feuillets sont déchirés : f° 120 , 160 et 178. Le f° 160 est également détaché du reste du répertoire.