Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Meurthe-et-Moselle

Date : 1919 - 1963

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Office agricole régional de l'Est : arrêt-rapport, comptes de gestion. 1919 (2e partie)-1936 (au 31 août).
Office agricole : arrêt-rapport, comptes de gestion.1919 (2e partie), 1936 (au 31 août).
Chambre agricole : arrêt-rapport, comptes de gestion (1919, 2e partie-1944), arrêt-rapport (1945-1953), arrêt-rapport (1954-1963). Manque arrêt-rapport de 1939. Voir les comptes de 1936 (2e partie) à 1944. Voir série des Offices départementaux des mutilés.
Chambre d'agriculture régionale de l'Est : arrêt-rapport, comptes de gestion. 1930 (2e partie)-1944 (1ère partie). Manque arrêt-rapport de 1939. Voir les comptes de 1936 (2e partie) à 1943 (1ère partie).
Comité céréales : arrêt-rapport. 1936 (du 1er août)-1941 (au 31 octobre).

Cote :

20070345/168

Inventaire d'archives :

Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux offices des anciens combattants, mutilés, pupilles, cham...

Institutions :

France. Cour des comptes

Lieux :

Meurthe-et-Moselle

Thèmes :

agriculture, ancien combattant, comptabilité publique, contrôle financier, pupille de l'Etat

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