Document d'archives : Contrôle de la chambre régionale des comptes. - Documents pour la chambre régionale des comptes : extraits du procès-verbal des...
Titre :
Contrôle de la chambre régionale des comptes. - Documents pour la chambre régionale des comptes : extraits du procès-verbal des délibérations, rapports de la commission permanente.
Cote :
1520 W 5
Inventaire d'archives :
Suivi de la Direction de l'agriculture et de l'espace rural (1520 W)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2046
Institutions :
Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes), Laboratoire départemental (Mont-de-Marsan, Landes), Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental. Direction de l'agriculture et de l'espace rural, Landes. Préfecture
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, budget, délibération, note, pièce comptable, procès-verbal de réunion, rapport