Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Procuration donnée par Roger de Rabutin à Louise de Rouville, sa femme, pour gérer toutes ses affaires et, en particulier, pour...

Date : 12 juin 1655

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Titre :

Procuration donnée par Roger de Rabutin à Louise de Rouville, sa femme, pour gérer toutes ses affaires et, en particulier, pour vendre la terre et seigneurie de Authiou et Sosfin en Bourgogne.

Contenu :

Origine de l'information :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700) [2295 actes], par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 360 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009-2011Date de révision :

2009Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXXVIII/157

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean NONNET, 30 juin 1648 - 8 novembre 1667 (étude LXXXVIII)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700), par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury. Presses universitaires de France, 1960, XXIII-511 p.

Personnes :

Bussy-Rabutin, Roger de (1618-1693), Rouville, Louise de (1622-1703)

Lieux :

Authiou (Nièvre)

Type de document :

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