Document d'archives : Ruisseau des Gasnes Queyrade

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Flayat, demande de curage du ruisseau : courrier de demande, projet d'arrêté préfectoral, documents vierges d'établissement du syndicat ; création d'un syndicat : convocation, courrier de demande, règlement d'eau,registre d'enquête, convocation de l'assemblée générale, rapport de l'assemblée générale, rapport de l'ingénieur en chef, procès-verbal de séance, notification d'enquête, plan parcellaire, plan de profil et de travers, constitution de la société, procès verbaux de récolement(1881.Saint Agnant près Crocq, rapport de l'ingénieur ordinaire, procès-verbal de visite des lieux, règlement d'eau(1876 . Ancienne cote (S0 2030

Cote :

7S285

Archives départementales de la Creuse

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